Les actes administratifs

Arrêté

ARRETE 13-2024-1499 - ENEDIS - RUE PREVOST

REMPLACEMENT SUPPORTS BASSE TENSION LE 12/12/24

Publié le 04 décembre 2024

Arrêté

ARRETE 13-2024-1498 - VOIRIE - RUE DU TRAIN DU LOOS

REMPLACEMENT CANDELABRES DU 4 AU 31/12/24

Publié le 04 décembre 2024

Arrêté

ARRETE 13-2024-1497 - 18 PLACE MAL JOFFRE

TRAVAUX SUR RESEAU USEES DU 5 AU 30/12/24

Publié le 04 décembre 2024

Arrêté

ARRETE 13-2024-1511 - EAUX USEES - 121 BOULEVARD VICTOR HUGO

ARRETE - CREATION BOITE DE BRANCHEMENT POUR EAUX USEES DU 9 AU 30 DECEMBRE 2024

Publié le 03 décembre 2024

Décision

D2-2024-335 - Décision pour l'adhésion 2025 au RESAH

Publié le 03 décembre 2024

Arrêté

ARRETE 13-2024-1506 - GAZ - 24 ET 25 RUE BUDAPEST/DU 1 AU 5 RUE JEAN MERMOZ/DU 22 AU 28 BD DE FLANDRE

ARRETE - REMBLAI ET POSE D'ENROBES DU 7 AU 14 DECEMBRE 2024

Publié le 03 décembre 2024

Arrêté

ARRETE 13-2024-1505 - PLANTATIONS - PARKING AVENUE DE LA FERME DU ROY

ARRETE - TRAVAUX DE TERRASSEMENT D'UNE NOUE AVEC PLANTATIONS DU 5 AU 30 DECEMBRE 2024

Publié le 03 décembre 2024

Arrêté

ARRETE 5-2024-1493 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 - NOMINATION DES AGENTS RECENSEURS

Publié le 03 décembre 2024

Décision

DECISION 326 - CITE DE NOEL 2024 - TARIFICATION PISTE DE ROLLER

Décision fixant la tarification de la piste de roller pour la Cité de Noël 2024

Publié le 03 décembre 2024

Arrêté

Arréte de mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde

Arrête de mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde

Publié le 03 décembre 2024

Décision

D8_2024_357 - Théâtre Municipal - Spectacle AYMERIC LOMPRET le 17/12/2024 - Contrat avec LA PROD

DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE POUR LE SPECTACLE YOLO DE AYMERIC LOMPRET

Publié le 03 décembre 2024

Arrêté

ARRETE 5-2024-1470 INTERDICTION DE CONSOMMATION DE BOISSONS ALCOOLISEES SUR LA VOIE PUBLIQUE

Publié le 02 décembre 2024

Arrêté

ARRETE 5-2024-1394 REPERTOIRE ELECTORAL UNIQUE - DELEGATION DE SIGNATURE

Publié le 02 décembre 2024

Arrêté

ARRETE N°1513 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT JEUDI 5 DECEMBRE 2024

Publié le 28 novembre 2024

Arrêté

Arrêté 9-2024-1527 Abroge et remplace 1475

Publié le 28 novembre 2024

Arrêté

Arrêté 9-2024-1475 Autorisation HP

Publié le 28 novembre 2024

Arrêté

7-2024-1471 ARRETE DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT

Arrêté de réglementation de circulation et de stationnement relatif aux animations Noël au Coeur de la Ville

Publié le 27 novembre 2024

Arrêté

ARRETE 13-2024-1469 - EAU PLUVIALE - AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY

ARRETE - CREATION BOITE DE BRANCHEMENT SUR EAU PLUVIALE DU 2 AU 23 DECEMBRE 2024

Publié le 27 novembre 2024