Les actes administratifs

Arrêté

ARRETE 5-2024-1163 RECENSEMENT POPULATION 2025 - NOMINATION DE LA COORDONNATRICE COMMUNALE DE RECENSEMENT DE LA POPULATION ET DE LA CORRESPONDANTE DU REPERTOIRE D'IMMEUBLES LOCALISES

ARRETE 5-2024-1163 RECENSEMENT POPULATION 2025 - NOMINATION DE LA COORDONNATRICE COMMUNALE DE RECENSEMENT DE LA POPULATION ET DE LA CORRESPONDANTE DU...

Publié le 16 septembre 2024

Décision

D8_2024_263 - Théâtre Municipal/Saison 2024/2025 - Contrat de cession CALI le 27/09/2024 - SARL Asterios Spectacles

DECISION RELATIVE AU CONCERT DE CALI AU THEATRE MUNICIPAL LE 27 SEPTEMBRE 2024

Publié le 16 septembre 2024

ARRETE-9-2024-1104 AUTORISATION TERRASSE SHANGHAI

Publié le 13 septembre 2024

Arrêté

ARRETE-9-2024-1103 AUTORISATION TERRASSE LE VESUVIO

Publié le 13 septembre 2024

Arrêté

ARRETE 8-2024-1156 VENTE AU DEBALLAGE LE JEUDI 17 OCTOBRE 2024 PAR LA LUTTE OUVRIERE EN CENTRE VILLE

Arrêté 8-2024-1156 autorisant une vente au déballage de journaux en centre ville par la Lutte Ouvrière le jeudi 17 octobre 2024.

Publié le 13 septembre 2024

Arrêté

ARRETE-9-2024-1102 AUTORISATION TERRASSE BIERBUIK

Publié le 13 septembre 2024

Arrêté

ARRETE-9-2024-1101 AUTORISATION TERRASSE GODNESS PUB

Publié le 13 septembre 2024

Arrêté

ARRETE-9-2024-1099 REGLEMENTATION HAUT PARLEURS LA SOIF DES METS 20 09 2024

Publié le 12 septembre 2024

Arrêté

Forum des métiers de l'uniforme et de la fonction publique

Arrêté de réglementation du stationnement relatif au forum

Publié le 12 septembre 2024

Décision

D8_2024_253 - THEATRE LE POCHE - Concert de "BRIAN LOPEZ" le 13 septembre 2024 - Contrat avec l'association RAYMUSE

DECISION RELATIVE AU CONCERT DE BRIAN LOPEZ PREVU LE VENDREDI 13 SEPTEMBRE 2024 AU THEATRE LE POCHE

Publié le 11 septembre 2024

Décision

D8-2024-246 Complexe sportif Léo Lagrange - Entretien du terrain synthétique Pierre FRULEUX

Publié le 11 septembre 2024

Décision

D8-2024-233 Entretien du terrain synthétique du complexe sportif du 8 Ter

Publié le 11 septembre 2024

Arrêté

ARRETE VENTE AU DEBALLAGE 29 SEPTEMBRE 2024

Arrêté de vente au déballage relatif au vide-greniers du 29 septembre 2024

Publié le 11 septembre 2024

Arrêté

ARRETE 7-2024-909 VIDE-GRENIERS 29 SEPTEMBRE 2024

Arrêté de réglementation de circulation et stationnement relatif au vide-greniers du 29 septembre 2024

Publié le 11 septembre 2024

Arrêté

ARRETE 7-2024-908 VENTE AU DEBALLAGE-28 SEPTEMBRE 2024

Arrêté de vente au déballage relatif au vide-greniers du 28 septembre 2024

Publié le 11 septembre 2024

Arrêté

ARRETE 7-2024-907 VIDE-GRENIERS 28 SEPTEMBRE 2024

Arrêté de circulation et de stationnement relatif au vide-greniers du 28 septembre 2024

Publié le 11 septembre 2024

Décision

D5-2024-252 Attribution de marché pour missions de conseil, d'assistance, de passation, d'analyse et suivi de contrats d'assurance

Décision relative à l'attribution de marché pour missions de conseil, d'assistance, de passation, d'analyse et suivi de contrats d'assurance

Publié le 11 septembre 2024

Arrêté

ARRETE 13-2024-1149 - EAU POTABLE - RUE GEORGES GUYNEMER

ARRETE - MAINTENANCE SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE DU 16 SEPTEMBRE AU 16 OCTOBRE 2024

Publié le 11 septembre 2024