Les actes administratifs

Délibération

3-01 Création de postes

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

14-01 Comité Consultatif Patrimoine Mémoire et Tourisme - Rapport annuel d'activité 2024

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

13-01 Aménagement d'un réseau cyclable intercommunal - Validation des itinéraires prioritaires retenus

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

12-01 Classe atelier défense - Prêt d'un drapeau - Convention pour l'année scolaire 2024/2025 entre le comité d'entente des anciens combattants et sociétés patriotiques de Béthune, la Ville de Béthune, la délégation militaire départementale du

12-01 Classe atelier défense - Prêt d'un drapeau - Convention pour l'année scolaire 2024/2025 entre le comité d'entente des anciens combattants et...

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

11-01 Pass Mobilité 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

4-01 Société LIBRICIEL Scop - Contrat de maintenance - Support PASTELL - Régularisation

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

9-01 Renouvellement du bail pris auprès de Pas-de-Calais Habitat pour la location du 31/2 située rue du bras de fer

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

2-06 Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du golf municipal de Béthune - GOLF PARK EXPLOITATION BETHUNE - Rapport du délégataire relatif à l'exercice 2023

2-06 Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du golf municipal de Béthune - GOLF PARK EXPLOITATION BETHUNE - Rapport du...

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

2-05 Concession de service public pour la gestion du Golf de Béthune - Choix du délégataire et approbation du contrat

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

2-04 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget Primitif 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

2-01 Budget - Exercice 2024 - Décision modificative n°2 - Adoption

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

8-16 Lecture publique - Convention avec le Conseil Départemental du Pas-de-Calais

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

8-15 Lecture publique - Festilivres 2024 - Remboursement de frais

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

8-12 Centre de vacances La Bergerie - Condette - Tarifs de location

Publié le 10 décembre 2024

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8-11 Groupe scolaire Ferdinand Buisson - Fusion des directions d'écoles

Publié le 10 décembre 2024

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8-09 Prise en charge par l'Etat de l'accompagnement humain des élèves à besoins particuliers durant le temps de pause méridienne - Signature d'une convention

8-09 Prise en charge par l'Etat de l'accompagnement humain des élèves à besoins particuliers durant le temps de pause méridienne - Signature d'une...

Publié le 10 décembre 2024

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8-08 Bourse communale "Madeleine MAROT" - Année scolaire 2024/2025

Publié le 10 décembre 2024

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8-07 Organisme de formation - Formation générale et approfondissement BAFA - Base et perfectionnement BAFD - Signature d'une convention

Publié le 10 décembre 2024