Les actes administratifs du CCAS

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Délibération

DEL_2024_062- ANIMATIONS SENIORS - TARIFICATION 2025

DEL_2024_062- ANIMATIONS SENIORS - TARIFICATION 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_061- PASS' SENIORS A DESTINATION DES PLUS DE 65 ANS - ANNEE 2025

DEL_2024_061- PASS' SENIORS A DESTINATION DES PLUS DE 65 ANS - ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_060- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR L'ANNEE 2025

DEL_2024_060- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR L'ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_059- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE - 2024 2025

DEL_2024_059- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE - 2024 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_058- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PRE ET LA VILLE DE BETHUNE AU TITRE DE LA CITE EDUCATIVE - ANNEE 2025

DEL_2024_058- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PRE ET LA VILLE DE BETHUNE AU TITRE DE LA CITE EDUCATIVE - ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_056- APPEL A PROJET RESEAU D'ECOUTE, D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS - REAAP - ANNEE 2025

DEL_2024_056- APPEL A PROJET RESEAU D'ECOUTE, D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS - REAAP - ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_055- APPEL A PROJET CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE - SUBVENTION CAF 2024/2025

DEL_2024_055- APPEL A PROJET CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE - SUBVENTION CAF
2024/2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_054- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CAF - ANNEE 2025

DEL_2024_054- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CAF - ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_053- APPEL A PROJET CONTRAT DE VILLE - PRE - SUBVENTION DE L'AGENCE NATIONALE DE LA COHESION DES TERRITOIRES - ANNEE 2025

DEL_2024_053- APPEL A PROJET CONTRAT DE VILLE - PRE - SUBVENTION DE L'AGENCE NATIONALE DE LA COHESION DES TERRITOIRES - ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_052- MISE EN NON-VALEUR DES SOMMES IRRECOUVRABLES DES « AVANCES REMBOURSABLES »

DEL_2024_052- MISE EN NON-VALEUR DES SOMMES IRRECOUVRABLES DES « AVANCES REMBOURSABLES »

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_051- ADMISSION EN CREANCES ETEINTES DES « AVANCES REMBOURSABLES »

DEL_2024_051- ADMISSION EN CREANCES ETEINTES DES « AVANCES REMBOURSABLES »

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_050- AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025

DEL_2024_050- AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_049- PRISE EN CHARGE DE NUITEES D’HOTEL

DEL_2024_049- PRISE EN CHARGE DE NUITEES D’HOTEL

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_048- ADHESION A LA CONVENTION DE SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS

DEL_2024_048- ADHESION A LA CONVENTION DE SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_047- CREATION D’EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE (ATA) ET ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE (ASA) POUR L’ANNEE 2025

DEL_2024_047- CREATION D’EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE (ATA) ET ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE (ASA) POUR L’ANNEE 2025

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_046- INSTALLATION DES NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

DEL_2024_046- INSTALLATION DES NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_045- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M LE PRESIDENT

DEL_2024_045- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M LE PRESIDENT

Publié le 10 décembre 2024

Délibération

DEL_2024_044- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 26 SEPTEMBRE 2024

DEL_2024_044- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 26 SEPTEMBRE 2024

Publié le 10 décembre 2024