Les actes administratifs du CCAS

Délibération

DEL_2023_058- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PRE ET LA VILLE DE BETHUNE AU TITRE DE LA CITE EDUCATIVE

DEL_2023_058- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE
PRE ET LA VILLE DE BETHUNE AU TITRE DE LA CITE
EDUCATIVE

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_057- PROGRAMME DE REUSSTE EDUCATIVE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE

DEL_2023_057- PROGRAMME DE REUSSTE EDUCATIVE -
CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_056- APPEL A PROJET CARSAT "VIVONS RETRAITE"

DEL_2023_056- APPEL A PROJET CARSAT "VIVONS
RETRAITE"

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_055- PASS' SENIORS A DESTINATION DES PLUS DE 65 ANS - ANNEE 2024

DEL_2023_055- PASS' SENIORS A DESTINATION DES PLUS DE
65 ANS - ANNEE 2024

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_054- AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024

DEL_2023_054- AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET
MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A
L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_053- REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

1 document Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_052- ADOPTION DU REFERENTIEL BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01/01/2024

DEL_2023_052- ADOPTION DU REFERENTIEL BUDGETAIRE ET
COMPTABLE M57 AU 01/01/2024

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_051- CLASSEMENT ET AFFECTATION DE L'IMMEUBLE SIS 56/58 RUE DU BOIS DERODE A BETHUNE DANS LE DOMAINE PUBLIC

DEL_2023_051- CLASSEMENT ET AFFECTATION DE
L'IMMEUBLE SIS 56/58 RUE DU BOIS DERODE A BETHUNE
DANS LE DOMAINE PUBLIC

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_050- VENTE TERRAINS CCAS CADASTRES AE 342 ET AE 344 SISES RUE DE LA GARE A VERQUIGNEUL

DEL_2023_050- VENTE TERRAINS CCAS CADASTRES AE 342
ET AE 344 SISES RUE DE LA GARE A VERQUIGNEUL

Publié le 11 décembre 2023

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DEL_2023_049- ADMISSION EN CREANCES ETEINTES - "AVANCES REMBOURSABLES"

DEL_2023_049- ADMISSION EN CREANCES ETEINTES -
"AVANCES REMBOURSABLES"

1 document Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_048- ADMISSION EN NON-VALEUR DES SOMMES IRRECOUVRABLES - "AVANCES REMBOURSABLES"

DEL_2023_048- ADMISSION EN NON-VALEUR DES SOMMES
IRRECOUVRABLES - "AVANCES REMBOURSABLES"

1 document Publié le 11 décembre 2023

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DEL_2023_047- MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (INDEMNITÉ DE FONCTIONS, DE SUJÉTIONS ET D'EXPERTISE ET COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL)

DEL_2023_047- MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE
L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL
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1 document Publié le 11 décembre 2023

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DEL_2023_046- CREATION D’EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE (ATA) ET ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE (ASA) POUR L’ANNEE 2024

DEL_2023_046- CREATION D’EMPLOI POUR ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE D’ACTIVITE (ATA) ET ACCROISSEMENT
SAISONNIER D’ACTIVITE (ASA) POUR L’ANNEE 2024

Publié le 11 décembre 2023

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DEL_2023_045- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR L’ANNEE 2024

DEL_2023_045- PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE -
RECRUTEMENT DE VACATAIRES POUR L’ANNEE 2024

Publié le 11 décembre 2023

Délibération

DEL_2023_044- EMPLOI REFERENT SOCIAL PREVENTION DES EXPULSIONS - POLE ACTION SOCIALE

DEL_2023_044- EMPLOI REFERENT SOCIAL PREVENTION DES
EXPULSIONS - POLE ACTION SOCIALE

Publié le 11 décembre 2023

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DEL_2023_043- CREATION EMPLOI PERMANENT - CHEF(FE) D'EQUIPE ACTION SOCIALE

DEL_2023_043- CREATION EMPLOI PERMANENT - CHEF(FE)
D'EQUIPE ACTION SOCIALE

Publié le 11 décembre 2023

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DEL_2023_042- CREATION EMPLOI PERMANENT - ANIMATEUR/TRICE SENIORS

Publié le 11 décembre 2023

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DEL_2023_041- TABLEAU DES EMPLOIS

1 document Publié le 11 décembre 2023