Les actes administratifs du CCAS

Délibération

DEL_2024_036- DISPOSITIF "J'APPRENDS A NAGER" 2024 - VACATIONS

Publié le 25 juillet 2024

Délibération

DEL_2024_035- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE A DESTINATION DU PERSONNEL DU CCAS - PREVOYANCE

Publié le 25 juillet 2024

DEL_2024_034- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE A DESTINATION DU PERSONNEL DU CCAS - MUTUELLE

Publié le 25 juillet 2024

Délibération

DEL_2024_033- PERSONNEL - CONDITIONS ET MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES AGENTS DU CCAS

Publié le 25 juillet 2024

Délibération

DEL_2024_032- CREATION EMPLOI PERMANENT - DIRECTEUR/TRICE ADJOINT/E

Publié le 25 juillet 2024

Délibération

DEL_2024_031- TABLEAU DES EMPLOIS

Publié le 25 juillet 2024

Délibération

DEL_2024_030- TABLEAU DES EFFECTIFS

Publié le 25 juillet 2024

Délibération

DEL_2024_029- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DANS LES FUTURS LOCAUX DU CCAS

DEL_2024_029- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DANS LES FUTURS LOCAUX DU...

Publié le 25 juillet 2024

Délibération

DEL_2024_028- CHARTE POUR UN ACCUEIL DE QUALITE

Publié le 25 juillet 2024

Délibération

DEL_2024_027- ELECTIONS DE DOMICILE - REGLEMENT INTERIEUR

Publié le 25 juillet 2024

Délibération

DEL_2024_026- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR M LE PRESIDENT

Publié le 25 juillet 2024

Délibération

DEL_2024_025- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15 AVRIL 2024

Publié le 25 juillet 2024

Délibération

DEL_2024_011- CONVENTION ENTRE LA CABBALR ET LE CCAS DE BETHUNE RELATIF AU PLAN DE RESTAURATION ECOLOGIQUE ET D'ENTRETIEN DE LA CLARENCE ET AFFLUENTS - PARCELLE AH61

DEL_2024_011- CONVENTION ENTRE LA CABBALR ET LE CCAS DE BETHUNE RELATIF AU PLAN DE RESTAURATION ECOLOGIQUE ET D'ENTRETIEN DE LA CLARENCE ET AFFLUENTS...

1 document Publié le 19 avril 2024

Délibération

DEL_2024_010- CONVENTION ENTRE ANDES ET LE CCAS DE BETHUNE - UNE ALIMENTATION DE QUALITE, LOCALE, DURABLE, POUR TOUS LES BENEFICIAIRES DE L'AIDE ALIMENTAIRE SUR LA CABBALR

DEL_2024_010- CONVENTION ENTRE ANDES ET LE CCAS DE BETHUNE - UNE ALIMENTATION DE QUALITE, LOCALE, DURABLE, POUR TOUS LES BENEFICIAIRES DE L'AIDE...

1 document Publié le 19 avril 2024

Délibération

DEL_2024_009- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE BETHUNE ET LE SERVICE MANDATAIRE JUDICIAIRE A LA PROTECTION DES MAJEURS DE L'ASSOCIATION TUTELAIRE DU PAS-DE-CALAIS ANTENNE DE BETHUNE

DEL_2024_009- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE BETHUNE ET LE SERVICE MANDATAIRE JUDICIAIRE A LA PROTECTION DES MAJEURS DE L'ASSOCIATION...

1 document Publié le 19 avril 2024

Délibération

DEL_2024_008- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE BETHUNE ET L'ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE DE L'ARTOIS

1 document Publié le 19 avril 2024

Délibération

DEL_2024_007- CONVENTION DISPOSITIFS REFERENT SOLIDARITE ACCOMPAGNEMENT SOCIOPROFESSIONNEL DES BENEFICIAIRES DU RSA ENTRE LE CCAS ET LE DEPARTEMENT - ANNEE 2024

DEL_2024_007- CONVENTION DISPOSITIFS REFERENT SOLIDARITE ACCOMPAGNEMENT SOCIOPROFESSIONNEL DES BENEFICIAIRES DU RSA ENTRE LE CCAS ET LE DEPARTEMENT -...

Publié le 19 avril 2024

Délibération

DEL_2024_006- ANIMATION SENIORS - SORTIE CHEMIN DE FER DE LA BAIE DE SOMME LE CROTOY

Publié le 19 avril 2024