Publications légales

Arrêté

ARRETE 13-2024-600 - ASSAINISSMENT - GRAND PLACE

RENOUVELLEMENT DE BRANCHEMENT DU 27/05 AU 03/06/24

Publié le 28 mai 2024

Décision

D8-2024-143 - FÊTE NATIONALE - LE DIMANCHE 14 JUILLET - LA CROIX ROUGE FRANCAISE - DISPOSITIF DE PREMIER SECOURS - GRAND'PLACE

Décision pour la mise en place d'un dispositif de premier secours, par la Croix Rouge Française, lors de la Fête Nationale le 14 juillet 2024 sur la...

Publié le 27 mai 2024

Arrêté

Arrêté n°7-2024-598 Réglementation stationnement Agglo-mobile Jeudi 13 juin 2024

Arrêté n°7-2024-598
Réglementation stationnement Agglo-mobile
Jeudi 13 juin 2024

Publié le 27 mai 2024

Arrêté

ARRETE 8-2024-565 VIDE MAISON

Arrêté relatif à la vente au déballage d'un vide maison les 1er et 2 juin 2024

Publié le 24 mai 2024

Décision

D7-2024-156 Fourniture et installation d'équipements de cuisine pour la salle Le Forum Attribution de marché

Décision relative aux fourniture et à l'installation d'équipements de cuisine pour la salle Le Forum. Attribution de marché

Publié le 24 mai 2024

Arrêté

ARRETE N9-2024-601 USAGE HAUTS PARLEURS VIEUX BEFFROI SOIREE TERRASSE DU 22 JUIN

Publié le 22 mai 2024

Arrêté

ARRETE N9-2024-603 USAGE HAUTS PARLEURS L'ANGLE DE LA VISION ET SOIF DES METS

Publié le 22 mai 2024

Arrêté

DELEGATION DE SIGNATURE EN MATIERE ELECTORALE A MME LYDIE VASSAL

1 document Publié le 22 mai 2024

Décision

D11-2024-147 Acquisition de matériels logistiques lot 3 Barrières de sécurité Avenant 1

Décision relative à l'acquisition de matériels logistiques, lot 3 Barrières de sécurité, Avenant 1

Publié le 22 mai 2024

Décision

D13-2024-139 Fournitures de matériel éclairage public LED pour les quartiers, jardins, parcs et places

Décision relative aux fournitures de matériel éclairage public LED pour les quartiers, jardins, parcs et places

Publié le 22 mai 2024

Arrêté

ARRETE 5-2024-612 PORTANT DESIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DE L'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET DES QUESTIONS RELATIVES A LA REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES (PRADA)

ARRETE 5-2024-612 PORTANT DESIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DE L'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET DES QUESTIONS RELATIVES A LA REUTILISATION...

Publié le 22 mai 2024