Publications légales

Délibération

3-03 Désignation d'un nouveau délégué élu au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)

Publié le 17 octobre 2024

Délibération

3-02 Création de contrat d'emplois permanents : Gestionnaire voirie - Chargé(e) d'opération bâtiment - Chargé(e) d’opération voirie-mobilité - Chargé(e) de mission voirie et bâtiment - Responsable infrastructure numérique et exploitation

3-02 Création de contrat d'emplois permanents : Gestionnaire voirie - Chargé(e) d'opération bâtiment - Chargé(e) d’opération voirie-mobilité -...

Publié le 17 octobre 2024

Délibération

3-01 Créations de postes

Publié le 17 octobre 2024

Délibération

5-05 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane pour l'exercice 2023 - Communication

5-05 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de la Communauté d'Agglomération de...

Publié le 17 octobre 2024

Délibération

5-04 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane pour l'exercice 2023 - Communication

5-04 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane pour...

Publié le 17 octobre 2024

Délibération

5-03 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane pour l'exercice 2023 - Communication

5-03 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane...

Publié le 17 octobre 2024