Les actes administratifs

Décision

D_2024_148_ANIMATION_LOCATION_PONEYS_HALTE_GARDERIE_LA_CHARITE

ANIMATION ET LOCATION DE PONEYS AVEC ACCOMPAGNATEUR A LA HALTE GARDERIE LA CHARITE POUR LA FETE DE FIN D'ANNEE

Publié le 05 juin 2024

Décision

D_2024_149_ANIMATION_ET_LOCATION_PONEYS_ILE_AUX_ENFANTS

ANIMATION ET LOCATION DE PONEYS AVEC ANIMATEURS POUR LA CRECHE ILE AUX ENFANTS FETE DE FIN D'ANNEE

Publié le 05 juin 2024

Décision

D8 LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS FORMATION ACCUEILLANTS DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES

Publié le 03 juin 2024

Arrêté

ARRETE 5-2024-612 PORTANT DESIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DE L'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET DES QUESTIONS RELATIVES A LA REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES (PRADA)

ARRETE 5-2024-612 PORTANT DESIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DE L'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET DES QUESTIONS RELATIVES A LA REUTILISATION...

Publié le 22 mai 2024

Arrêté

Arrêté restriction de stationnement inauguration scénographie

Publié le 15 mai 2024

Décision

D_2024-104 Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle création à la carte sur la sécurité routière

Décision, spectacle prévention routière

Publié le 15 mai 2024

Arrêté

Vidéo Mapping Festival - Règlementation de la circulation et du stationnement, autorisation usage HP le 25 mai 2024

1 document Publié le 13 mai 2024

Arrêté

ARRÊTÉ 7-2024-298 - PROX AVENTURE - RUE DE SCHWERTE COMPLEXE SPORTIF VICTOR HUGO

ARRÊTÉ 7-2024-298 - PROX AVENTURE - RUE DE SCHWERTE FACE AU COMPLEXE SPORTIF VICTOR HUGO

Publié le 20 mars 2024

Arrêté

Arrêté règlementation de stationnement rue Emile Zola du 5 au 20 février 2024

1 document Publié le 18 janvier 2024

Décision

D-2023-439 - SPECTACLE DE MAGIE TOUS ALSH LE 13 DECEMBRE 2023 - SOCIETE QUENTIN MASSE

DECISION POUR LE SPECTACLE DE MAGIE POUR TOUS LES ENFANTS DES ALSH LE MERCREDI 13 DECEMBRE 2023

Publié le 12 décembre 2023

Décision

D1-2023-349 Affranchissement du courrier par la société "Courrier plus"

Publié le 29 septembre 2023

Arrêté

Arrêté n°5-2023-1111 portant occupation du domaine public - périmètre de sécurité à la suite d'un incendie - Angle Boulevard Raymond Poincaré et Rue Aristide Hurbiez

Arrêté n°5-2023-1111 portant occupation du domaine public - périmètre de sécurité à la suite d'un incendie - Angle Boulevard Raymond Poincaré et Rue...

Publié le 18 août 2023

Arrêté

N°07 2023 1064 REGLEMENTATION CIRCULATION STATIONNEMENT

ARRETE RELATIF A FESTIVITE PARKING TER GARE

Publié le 10 août 2023

Arrêté

Arrêté restriction de stationnement pour LaBanque

Arrêté restriction de stationnement pour le déchargement d'œuvres à LaBanque.

1 document Publié le 30 juin 2023

Arrêté

ARRETE 8-2023-737 Hommage de la ville de Béthune au Général de Gaulle le 18 juin 2023

Arrêté relatif à l'hommage de la ville de Béthune au Général de Gaulle et à la cérémonie commémorative de l'Appel du 18 juin.

Publié le 09 juin 2023

Arrêté

ARRETE 10-2023-686 - REGLEMENTATION DES PARCS, SQUARES, ESPACES VERTS, PLANTATIONS ET ZONES DE LOISIRS

1 document Publié le 05 juin 2023

Décision

D7 - 2023 - 161 ANIMATIONS ESTIVALES DANS LES PARCS DES QUARTIERS - DJEMBE

Animation - initiation djembé dans les parcs pendant la période estivale

Publié le 10 mai 2023

Arrêté

MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR ET DES OUTRE-MER - Arrêté du 3 avril 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

La Ville de Béthune a subi des mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols durant l’année 2022 et...

Publié le 03 mai 2023